Deuxplans de masse sont nĂ©cessaires pour une dĂ©claration prĂ©alable ou pour l'obtention d'un permis de construire : un plan de masse dĂ©crivant l'Ă©tat actuel du terrain ; un plan de masse dĂ©crivant le projet de construction. Le plan de masse est Ă  ne pas confondre avec le plan cadastral : Le plan cadastral reprend les limites du terrain, les constructions voisines et les 3. Les piĂšces Ă  joindre Le plan de masse - DP2 Il s'agit d'un plan cĂŽtĂ© avec mesures de votre parcelle de terrain. Il doit ĂȘtre cĂŽtĂ© en 3 dimensions, c'est-Ă -dire les longueurs, les largeurs et les hauteurs. Le plan de masse est un des plans les plus complexe Ă  rĂ©aliser, il y a de trĂšs nombreux dĂ©tails Ă  faire apparaĂźtre. Certaines informations seront communes Ă  tous les dossiers, d'autres sont propre au dossier Ă  dĂ©poser. C'est une piĂšce importante pour dĂ©crire votre projet piscine. Le projet doit y ĂȘtre reprĂ©sentĂ© distinctement avec les mesures et les distances par rapport aux limites du terrain tous les dĂ©tails dans notre modĂšle. Le plan de masse, piĂšce numĂ©rotĂ©e DP2, est destinĂ© Ă  reprĂ©senter votre terrain et les Ă©lĂ©ments prĂ©sents sur le terrain construction, espaces verts, allĂ©es, clĂŽtures, etc. Progression de la prĂ©paration de votre dĂ©claration de travaux cliquez sur CONTINUER en bas de l'Ă©cran45%

Image1 : exemple de plan de masse DP2 d’un projet de carport. Dossier DP – dĂ©claration prĂ©alable rĂ©alisĂ© avec Urbassist. Bon Ă  savoir. Vous n’ĂȘtes pas obligĂ© Ă  faire appel Ă  un

Pour construire votre future piscine, pouvez-vous vous lancer dans des travaux sans aucune dĂ©marche ou devez-vous demander une autorisation ? La rĂ©ponse dĂ©pend de plusieurs paramĂštres. De la consultation des rĂšgles d’urbanisme locales en passant par la superficie de votre piscine, sa hauteur ou encore ses amĂ©nagements directs, vous pouvez rapidement dĂ©terminer si vous devez ou non dĂ©poser un permis de construire pour piscine. Via notre guide piscine, nous vous donnons les clĂ©s pour tout savoir. Piscine dĂ©claration prĂ©alable ou permis de construire Selon le projet de construction, il peut ĂȘtre impĂ©ratif d’avoir recours Ă  un permis de construire ou une dĂ©claration prĂ©alable Il existe trois grands cas de figure en matiĂšre de respect des rĂšgles d’urbanisme et de construction de piscine. Votre piscine peut ne nĂ©cessiter ni demande d’autorisation prĂ©alable ni dĂ©pĂŽt de permis de construire. C’est le cas par exemple pour un bassin dont la dimension est infĂ©rieure Ă  10 piscine peut ne nĂ©cessiter qu’une simple demande d’autorisation prĂ©alable. C’est le cas par exemple pour un bassin d’une superficie supĂ©rieure Ă  10 mÂČ mais infĂ©rieure Ă  100 la construction de votre piscine est obligatoirement soumise au dĂ©pĂŽt d’un permis de construire lorsque le bassin dispose d’une surface supĂ©rieure Ă  100 mÂČ. Si la surface du bassin conditionne directement les premiĂšres dĂ©marches Ă  effectuer, il ne s’agit pas du seul paramĂštre Ă  prendre en compte. Il faut Ă©galement s’intĂ©resser Ă  la prĂ©sence ou non d’un abri. Pour une piscine d’une superficie infĂ©rieure Ă  10 mÂČ, vous pouvez ajouter un abri pour la recouvrir sans obtenir au prĂ©alable une une piscine avec un bassin compris entre 10 mÂČ et 100 mÂČ, une simple dĂ©claration prĂ©alable est nĂ©cessaire si l’abri dispose d’une hauteur infĂ©rieure Ă  1,80 m. En revanche, si sa hauteur est plus importante, alors un permis de construire devient obligatoire. Pour une piscine avec une superficie de plus de 100 mÂČ et un abri supĂ©rieur ou non Ă  1,80 m, la taille du bassin en elle-mĂȘme suffit Ă  imposer le recours aux permis de construire. Permis de construire piscine enterrĂ©e Une dĂ©claration prĂ©alable est exigĂ©e de maniĂšre systĂ©matique ou presque dans le cas d’une piscine enterrĂ©e. En effet, il est rare de voir de telles constructions se contenter d’une surface infĂ©rieure Ă  10 mÂČ. Mais un permis de construire pour une piscine enterrĂ©e peut vite ĂȘtre indispensable notamment si vous prĂ©voyez un abri important pour y installer un pool house ou si le local technique possĂšde une surface de plancher importante supĂ©rieure ou Ă©gale Ă  20 mÂČ, en faisant une construction soumise Ă  un permis de construire. Permis de construire piscine semi-enterrĂ©e ConsidĂ©rĂ©e comme une alternative Ă  la piscine enterrĂ©e, la piscine semi-enterrĂ©e obĂ©it pourtant aux mĂȘmes rĂšgles en matiĂšre de dĂ©claration de travaux ou de permis de construire. Il convient par consĂ©quent de se rĂ©fĂ©rer aux mĂȘmes critĂšres de surface ou de hauteur de l’abri prĂ©sent. Une piscine semi enterrĂ©e est une solution pensĂ©e pour s’insĂ©rer parfaitement sur certains terrains piscinables ou pour disposer d’un esthĂ©tique unique. Mais les rĂšgles liĂ©es Ă  sa construction convergent avec une piscine enterrĂ©e, menant pourquoi pas vers un permis de construire pour piscine semi-enterrĂ©e. Permis de construire piscine hors-sol Une piscine hors sol est une exception en matiĂšre de dĂ©marches auprĂšs de l’administration. Il est en effet trĂšs rare de devoir recourir Ă  un permis de construire de piscine hors sol pour l’installer. Dans certains cas, il peut tout de mĂȘme ĂȘtre nĂ©cessaire de dĂ©poser une dĂ©claration de travaux. Cela vous concernera pour un bassin d’une superficie supĂ©rieure Ă  10 mÂČ, ou si l’abri qui recouvre le bassin dispose d’une hauteur supĂ©rieure Ă  1,80 m. Mais vous ne pourrez pas non plus Ă©chapper Ă  cette dĂ©claration de travaux prĂ©alable si la durĂ©e d’utilisation de votre piscine hors-sol est supĂ©rieure ou Ă©gale Ă  trois mois dans l’annĂ©e
 ce qui est relativement frĂ©quent ! Comment remplir un permis de construire pour une piscine Les dĂ©marches pour remplir un permis de construire piscine sont simples. Vous devez complĂ©ter la demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes PCMI », Ă  savoir le formulaire Cerfa n° 13406*07 mis Ă  disposition par le MinistĂšre chargĂ© de l’urbanisme. À l’intĂ©rieur, pour remplir le permis de construire pour une piscine, vous devrez y mentionner des informations liĂ©es Ă  votre projet. De la superficie de votre future piscine en passant par son implantation sur votre terrain et la localisation prĂ©cise de celui-ci dans votre commune, tout doit ĂȘtre dĂ©taillĂ©. D’ailleurs, des documents complĂ©mentaires sont exigĂ©s pour que la demande soit instruite. Il est question notamment d’un plan de situation pour que votre terrain soit facilement localisable sur votre commune. Vous devez Ă©galement fournir un plan de masse qui permet de comprendre l’implantation de votre future piscine ou encore un plan de coupe du terrain qui met en Ă©vidence les incidences du bassin sur les constructions et les terrains dĂ©jĂ  en place. Enfin, il est recommandĂ© de joindre des photographies ou encore des reprĂ©sentations graphiques sans oublier une notice complĂšte pour dĂ©tailler votre projet. N’hĂ©sitez pas Ă  indiquer les matĂ©riaux retenus, les solutions techniques privilĂ©giĂ©es et toute information qui permet Ă  l’administration de mieux cerner votre intention. Un projet clair et respectant les rĂšgles d’urbanisme en vigueur aura toutes les chances d’obtenir le feu vert. Sachez que le dĂ©lai d’instruction pour un permis de construire piscine est en gĂ©nĂ©ral de deux mois aprĂšs le dĂ©pĂŽt de la demande. Nos autres guides sur la piscine Comment chauffer une piscine ?Comment construire une piscine ?FiscalitĂ© piscineMatĂ©riel et accessoires piscine
Leplan de masse, PCMI2, est une reprĂ©sentation graphique qui illustre les constructions, existantes ou en projet, les vĂ©gĂ©taux et diffĂ©rents Ă©lĂ©ments comme les clĂŽtures du terrain. Il permet aux services d’urbanisme de vĂ©rifier que le projet est conforme aux rĂšgles d’implantation des constructions imposĂ©es par le plan local d Notice de permis de construire PC 4 Exemple et conseils La piĂšce PCMI 4 d’une demande de permis de construire dĂ©nommĂ©e NOTICE de Permis de construire, doit respecter scrupuleusement les points dĂ©crits ci-dessous. Sans quoi votre demande permis de construire pourrait vite se voir opposer un REFUS
 Lisez notre article ci-dessous pour ne pas commettre d’erreurs et obtenir votre autorisation. Un grand nombre de personnes rĂ©alisent elles-mĂȘme leurs demandes de permis de construire, et certaines piĂšces du dossier ne sont pas toujours facile Ă  comprendre ou mĂȘme Ă  rĂ©diger. va vous proposer ci-dessous un article sur la mĂ©thode pour composer une notice de demande de permis de construire. La piĂšce PCMI 04 ou Notice pour un permis de construire Son rĂŽle ! La notice annexĂ© dans la demande de permis de construire de maison individuelle, Ă  un rĂŽle important au mĂȘme titre que les piĂšces graphiques. Cette notice permet de complĂ©ter les informations difficiles Ă  retranscrire graphiquement ou si cela Ă©tait le cas ferait rĂ©aliser un grand nombre de nouvelles planches ou pages supplĂ©mentaires. L’équilibre dans la demande de permis de construire entre les informations fournies sur des dessins et les explications ou descriptions doivent ĂȘtre claires et comprĂ©hensible aisĂ©ment. Il est trĂšs important de traitĂ© cette piĂšce du dossier avec soin, car les services instructeurs n’ont pas le temps matĂ©riel de lire un roman, soyez le plus succinct possible et synthĂ©tique sans omettre des informations cruciales. N’hĂ©sitez pas Ă  vous relire, Ă©ventuellement Ă  haute voie de maniĂšre Ă  ĂȘtre certain qu’une personne ne connaissant pas votre terrain ou maison comprenne parfaitement de quoi il retourne. Donc la notice = complĂ©mentaritĂ© avec plans et photomontages. Que dois contenir ma notice de permis de construire ? La notice ou note de prĂ©sentation est depuis la rĂ©forme des autorisations d’urbanismes d’octobre 2007 trĂšs bien cadrĂ©e et pose les questions auxquelles il faut rĂ©pondre. Quelles sont-elles ? Etat INITIAL du terrain abords, vĂ©gĂ©tations, constructions et Ă©lĂ©ments paysagĂ©s Le PROJET L’amĂ©nagement du terrain, en indiquant ce qui est modifiĂ© ou supprimĂ© L’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants Le traitement des constructions, clĂŽtures, vĂ©gĂ©tations ou amĂ©nagements situĂ©s en limite de terrain Les matĂ©riaux et les couleurs des constructions Le traitement des espaces libres, notamment les plantations Ă  conserver ou Ă  crĂ©er L’organisation et l’amĂ©nagement des accĂšs au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement La notice PCMI 04/PC4 pour les demandes de permis de construire des maisons individuelles, est de plus en plus importante au mĂȘme titre que les autres piĂšces du dossier. La prĂ©sentation de cette notice est simple, il vous suffit de rĂ©pondre point par point aux questions et fournir Ă  l’instructeur le maximum d’informations ne pouvant ĂȘtre spĂ©cifiĂ©s sur les plans. Cette notice est une tribune ouverte vous permettant de vendre » votre projet de plan de maison Ă  l’instructeur et donner envie Ă  celui-ci de vous dĂ©livrer l’arrĂȘtĂ© de permis de construire accordant la construction de la maison. Soyez clair, prĂ©cis, succinct et lisible. Le temps de chaque instructeur Ă©tant prĂ©cieux une prose trop lourde aura pour effet de repoussĂ© votre lecteur. Mettez-vous Ă  la place de votre lecteur ou lisez Ă  haute voie votre notice afin de dĂ©tecter les phrases trop chargĂ©es. L’exemple du marketing, peut ĂȘtre appliquĂ© dans ce cadre, je m’explique Pensez Ă  percuter l’esprit de la personne lisant votre notice par un message direct et choisi ! Exemple de Notice pour une demande de permis de construire Cliquez sur l’image pour tĂ©lĂ©charger le fichier PDF exemple de la notice de permis de construire Des questions, des interrogations, le cadre ci-dessous est Ă  votre disposition
. Sur d’autres sujets Sorry, there was a YouTube error. - Vousdevez Ă©galement fournir un plan de masse qui permet de comprendre l’implantation de votre future piscine ou encore un plan de coupe du terrain qui met en Ă©vidence les incidences du bassin sur les constructions et les terrains

Sommaire1 Comment calculer le nombre de litre d’une piscine ? Comment calculer la quantitĂ© d’eau ? Comment calculer le nombre de litres ? Comment convertir des m3 en litre tableau ?2 Comment calculer le mĂštre cube d’un rond ? Comment faire un cubage ? Comment calculer le mĂštre cube d’une piscine ronde ?3 Comment calculer le volume en m3 ? Quel est la formule pour trouver le volume ? Comment calculer le M3 d’un carton ? Comment calculer le volume de la solution ?4 Comment calculer le volume d’eau d’une piscine octogonale ? Comment calculer le volume d’un octogone rĂ©gulier ? Comment calculer la quantitĂ© d’eau dans un bassin ? Comment calculer le cĂŽtĂ© d’un octogone rĂ©gulier ? Longueur x largeur x profondeur, par exemple 10 m x 4 m x 1,5 m = 60 mÂł ou 60 000 litres d’eau. Ceci pourrait vous intĂ©resser Les meilleures Piscine tubulaire Avis, Comparatif et Guide d’achat. Pour une piscine ronde, le calcul sera le suivant DiamĂštre x diamĂštre x profondeur x 0,78 constante, par exemple 5 x 5 x 1,5 x 0,78 = 29,25 mÂł ou 29 250 litres d’eau Ă  arrondir Ă  30 m ou 30 000 litres . L’eau est le milieu d’origine Ă  l’origine des premiĂšres formes de vie 
 Pour savoir combien d’eau exprimĂ©e en ml nous buvons chaque jour, un petit calcul est nĂ©cessaire A voir aussi Intex piscine tubulaire ultra pas cher, tarif, guide. soustrayez 20 kg de son poids; multipliez le nombre obtenu par 15; ajouter 1500. Comme nous venons de le voir, 1 l Ă©quivaut Ă  0,001 mÂł. On peut Ă©galement dĂ©finir que 1 mÂł Ă©quivaut Ă  1000 litres. Voir l'article Intex kit piscine tubulaire ronde Ăž3,66 x h1,22m pas cher, tarif, guide. Donc, si nous utilisons une formule pour calculer le volume qui est longueur x largeur x hauteur et que nous convertissons le rĂ©sultat, nous obtenons le volume en litres. Comment calculer le nombre de litre d’un frigo ? Mesurez uniquement les piĂšces du rĂ©frigĂ©rateur Ă  l’intĂ©rieur lorsque la porte est fermĂ©e. Multipliez la longueur, la largeur et la hauteur. Par exemple, si l’intĂ©rieur Ă©tait de 2 x 3 x 2 m, le volume serait 2 x 3 x 2 = 12 pieds cubes. Comment calculer des litres avec des CM ? Pour connaĂźtre le volume brut de l’aquarium en litres, il suffit de faire un calcul simple. Vous devez multiplier la longueur en cm, la largeur, la hauteur et diviser le tout par mille. 1 litre = 0,001 m3 Pour convertir le volume en litre en m3, divisez par 1000. Pour convertir le volume en m3 par litre, multipliez par 1000. Voir l'article Grande piscine tubulaire rectangulaire pas cher, tarif, guide. Le mĂštre cube est l’unitĂ© internationale officielle de volume, son symbole est le m3 et correspond au volume de un cube dont un cĂŽtĂ© mesure un mĂštre. Articles en relation Piscine rectangulaire tubulaire 3×2 pas cher, tarif, guide Piscine tubulaire ronde bestway d305 x h76 cm pas cher, tarif, guide Piscine tubulaire 3,05 pas cher, tarif, guide Intex bache piscine tubulaire pas cher, tarif, guide Enrouleur de bĂąche Ă  bulles pour piscine hors sol tubulaire pas cher, tarif, guide Volume de la piscine ronde A voir aussi Enrouleur bache piscine intex tubulaire pas cher, tarif, guide. Volume = rayon x rayon x profondeur moyenne x 3,14 ou pi Exemple 2 mx 2 mx 1,50 mx 3,14 = 18,84 m3 arrondi Ă  19 m3 Volume = diamĂštre x diamĂštre x profondeur moyenne x 0,78. 
 Volume = Longueur x Largeur x Profondeur moyenne x 0,89. 
 Volume = grande longueur x grande largeur x profondeur moyenne x 0,85. La formule de base pour dĂ©terminer le volume d’un espace donnĂ© est longueur x largeur x hauteur. Lire aussi Piscine tubulaire entretien pas cher, tarif, guide. Puisque longueur x largeur donne la surface en mÂČ, vous pouvez donc aussi faire la surface en mÂČ x hauteur pour obtenir un mĂštre cube. Piscine ronde DiamĂštre x diamĂštre x profondeur moyenne x 0,78. Voir l'article Piscine tubulaire tressĂ© pas cher, tarif, guide. Exemple 4 mx 4 mx 1,50 mx 0,78 = 18,72 m3 arrondi Ă  19 m3 Comment mesurer une piscine hors terre ? Si vous avez une piscine suspendue ovale, vous devrez mesurer la longueur au centre de la piscine Ă  quelques endroits diffĂ©rents, puis effectuer une moyenne de ces mesures pour la longueur et la largeur. De plus, mesurez de l’intĂ©rieur de la piscine pour obtenir la mesure la plus prĂ©cise. Pour calculer les mĂštres cubes m3, multipliez la longueur par la largeur par la hauteur ou, ce qui revient au mĂȘme, m2 par la hauteur de l’espace que vous souhaitez estimer par exemple, une piĂšce de 6 m de long sur 2 m de large par 2 m font 24 m3 12 m2 x 2 m de hauteur 
 
 Voir l'article BĂąche de piscine tubulaire pas cher, tarif, guide. Quel est la formule pour trouver le volume ? La formule gĂ©nĂ©rale est toujours V = B × H volume = surface de base × hauteur, que le prisme ou le cylindre soit droit ou non. Ceci pourrait vous intĂ©resser Bache pour piscine tubulaire bestway pas cher, tarif, guide. Calcul du volume rĂ©el Ceci pourrait vous intĂ©resser Bache piscine intex tubulaire pas cher, tarif, guide. 20 boĂźtes standard grand format – dimensions 55X35X30 = 1,2 M3. 20 boites type livre – dimensions 35X27,5X30 = 0,6 M3. Comment calculer la dimension d’un carton ? Comment mesurer une boĂźte? La premiĂšre dimension Ă  mesurer est la longueur. La longueur est toujours le cĂŽtĂ© le plus long de la boĂźte Ă  rabat. La dimension suivante est la largeur. Il a Ă©galement un pli, mais il est toujours plus court que la longueur. Mesurez la hauteur du colis. Comment calculer les dimensions d’un carton ? Sauf indication contraire, les dimensions sont exprimĂ©es dans l’ordre suivant Longueur l x largeur b x hauteur h ‱ Longueur dimension la plus longue lors de l’ouverture ‱ Largeur dimension la plus courte lors de l’ouverture ‱ Hauteur dimension du niveau d’ouverture Ă  la base . Re calculer le volume d’une solution Pour calculer le volume d’un prisme ou d’un cylindre, multipliez l’aire de la base par la hauteur. Vous pouvez Ă©galement calculer le volume en divisant la masse de la solution par la densitĂ© de la solution. Voir l'article Bache piscine tubulaire 3×2 pas cher, tarif, guide. Il peut y avoir d’autres calculs. Formules de calcul du volume d’une piscine octogonale Par exemple, pour une piscine octogonale de chaque cĂŽtĂ© mesurant 3 mĂštres et ayant une profondeur de 4 mĂštres, on obtient S = 2 x 3ÂČ x 1 ùƥ2 = 43, 46 mÂČ pour le rĂ©gion. Lire aussi BĂąche piscine tubulaire rectangulaire pas cher, tarif, guide. V = [2 x 3ÂČ x 1 ùƥ2] x 4 = 173,82 m3 pour le volume. Formule de calcul 2 x CÂČ x 1 + √2 x hauteur moyenne. C = un des huit cĂŽtĂ©s d’un octogone rĂ©gulier. Sur le mĂȘme sujet Piscine tubulaire sans filtration pas cher, tarif, guide. Le calculateur ci-dessus vous permettra d’obtenir le volume en m3, ainsi que la capacitĂ© en eau en litres pour une piscine octogonale. Qu’est-ce qu’un octogone rĂ©gulier ? Un octogone rĂ©gulier d’une Ă©toile, un octogone rĂ©gulier dont les angles mesurent 45 ° et les cĂŽtĂ©s, si R est le rayon de son cercle bornĂ©. Quelle est la mesure de chaque angle d’un octogone rĂ©gulier ? La figure montre que chacun des huit angles au centre est de 360/8 = 45 °. Chacun des huit triangles qui composent l’octogone est isocĂšle. Chacun des deux angles est fondamentalement valide 180 – 45 / 2 = 67,5 °. L’angle au sommet de l’octogone est Ă©gal Ă  2 x 67,5 = 135 °. La quantitĂ© d’eau prĂ©sente dans la piscine dĂ©pend de la taille de la piscine longueur, largeur, mais aussi de sa profondeur. 
 Volume de la piscine ronde = diamĂštre x diamĂštre x profondeur moyenne x 0,78. Volume rectangulaire de la piscine Ă  fond plat = Longueur x largeur x profondeur. A = 2r2√2. La formule pour calculer l’aire A d’un octogone rĂ©gulier de page c est A = 2c2 1 + √2. Ceci pourrait vous intĂ©resser Piscine tubulaire pas cher, tarif, guide.

CemodĂšle est destinĂ© aux piscines non couverte et de moins de 100 mÂČ (celles soumises Ă  dĂ©claration prĂ©alable). Si votre projet est soumis Ă  une dĂ©claration prĂ©alable, vous devez

Home plan maison plan de masse faire son plan de masse pour son permis de construire ou sa dĂ©claration prĂ©alable. Exemple de plan de masse d une maison. Accueil tarifs votre devis gratuit vidĂ©os panorama 360 insertion paysagĂšre plans de maisons nos Ă©tudes prestations exemples de permis de construire exemples de plans nous contacter piĂšces Ă  fournir pour un permis de construire cgv liens mentions lĂ©gales. Plan de masse d une maison. Qu elles soient nationales ou locales. L emplacement et la taille des constructions existantes sur le terrain. N 3 reprĂ©sentation des bĂątiments et annexes sur plan masse garage abri de jardin vĂ©randa piscine constructions existantes. Plan maison 150m2 senegal. Vous devez joindre le plan de masse Ă  votre demande de permis de construire ou Ă  votre dĂ©claration prĂ©alable de travaux. Ce document est essentiel car il permettra Ă  l administration de vĂ©rifier la conformitĂ© de votre projet aux rĂšgles d urbanisme. Le plan de masse doit faire apparaĂźtre. Faire un plan Ă©lectrique. Un exemple de plan de masse avec cotation pour l implantation de la maison sur le terrain. Comment rĂ©aliser un plan de masse. Plan de masse dĂ©finition. Plan de maison 130 m2. Plan de maison jumelĂ©e 2 chambres. Le plan de masse se concentre sur le terrain seul et doit faire preuve d une prĂ©cision absolue. N 4 nous allons aborder les abords et limite sĂ©parative avec les plans du portail et de la clĂŽture. Il sert Ă©galement lors du projet. Plan maison 160 m2 etage. Plan maison 3d tunisie. Une vidĂ©o complĂšte et explicative pour rĂ©ussir un plan de masse d une maison un exemple concret de dessin d un plan de masse pour un permis de construire. Dessin d architecture destinĂ© Ă  montrer une vue d ensemble d un projet. N 1 nous allons aborder l ensemble des informations gĂ©nĂ©rales du plan de masse. Le plan de masse est un Ă©lĂ©ment primordial faisant partie des piĂšces Ă  fournir lorsque vous ĂȘtes demandeur d un permis de construire ou d une dĂ©claration prĂ©alable de travaux. N 2 conception des plans de masse avec cotation dans les trois dimensions. PrĂ©sentation du plan de masse et des Ă©lĂ©ments qui le constituent pour finir par un. Le plan de masse est obligatoire dans le dossier de permis de construire pcmi2 et de dĂ©claration prĂ©alable dp2. Modele de maison de campagne. Plan de maison duplex pdf. Plan maison 3 chambres plain pied garage. Plan de masse dĂ©finition. Les parties du terrain qui vont ĂȘtre creusĂ©es pour rĂ©aliser les constructions en projet. Maison en longueur avec patio.
Unefois les dimensions de votre terrain connues, l’étape suivante consiste Ă  faire un plan de masse renseignant l’existant. Vous devez donc y faire apparaĂźtre tous les Ă©lĂ©ments de votre terrain, du simple massif de fleurs aux constructions dĂ©jĂ  existantes, le cas Ă©chĂ©ant. Une fois ce premier document finalisĂ©, il convient afin d
Forum Futura-Maison les forums de la maison Habitat bioclimatique, isolation et chauffage isolation phonique local technique piscine  RĂ©pondre Ă  la discussion Affichage des rĂ©sultats 1 Ă  23 sur 23 30/05/2018, 15h31 1 isolation phonique local technique piscine - Bonjour j'ai un local technique de piscine construit en parpaings. J'ai un voisin mitoyen dont la maison est situĂ©e Ă  10cm environ construction en parpaing aussi, les deux murs ne se touchent pas. Aucun mur n'est isolĂ©. On entend trĂšs lĂ©gĂšrement le bruit de la pompe de filtration chez le voisin. Rien de grave mais je voudrais agir pour diminuer le bruit chez le voisin. Une des difficultĂ©s c'est que j'ai peu de profondeur disponible devant le mur mitoyen, 4 ou 5 cm max. Je pensais poser un ensemble de plusieurs couches collĂ©s sur les parpaings mousse simfofit - BA13 - Green Blue - Ba13 avec au sol une couche type ecorubber sous cet ensemble. Le Simfofit est dĂ©crit ici Est ce que cet ensemble aura un impact acoustique pour rĂ©duire le passage du bruit de la pompe de filtration tours / minute Ă  travers les murs? Je pensais aussi couvrir la pompe avec une sorte de caisson en U fabriquĂ© avec plusieurs matĂ©riaux mais je dois vĂ©rifier que ca ne va pas provoquer un Ă©chauffement trop important. Merci de vos avis Ă©clairĂ©s! - 30/05/2018, 16h58 2 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour quelque petites questions comment est constituĂ© le toit ? La porte point faible en acoustique est comment Ă©tanchĂ©itĂ© Ă  l'air, ........ le parpaing est -il enduit ? Comment la pompe est elle fixĂ©e anti vibratiles, ..... Capotage Ă  mon avis possible mais il faut prĂ©voir des silencieux pour les entrĂ©es et sorties d'air. Cdt 30/05/2018, 18h52 3 Re isolation phonique local technique piscine salut, un mur en parpaing a dĂ©jĂ  en soi un bon isolement. Il faut regarder du cĂŽtĂ© des points faibles, porte et plafond. Je rejoins pleinement lucienpel sur ce coup lĂ . Avec un toit sans faux plafond je veux dire directement les tuiles sur la charpente sans rien d'autre et une porte isoplane, tu perd facile 15 dB aux frĂ©quences de la pompe sur la performance de l'ensemble par rapport Ă  la capacitĂ© d'isolement d'une paroi lourde type parpaing. Bref corriger d'abord les points faibles. DifficultĂ© l'aĂ©ration pour ne pas transformer le local en serre Ă  pompe pour fusiller le bobinage..... 31/05/2018, 08h57 4 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour merci de vos rĂ©ponses, Pour complĂ©ter - les parpaings de mon cotĂ© ne sont pas enduits. CotĂ© voisin, il y a une face enduite, l'intĂ©rieur n'est ni enduit ni isolĂ©. - le toit est effectivement en tuiles posĂ©es sur la charpente, des deux cotĂ©s, chez moi et chez le voisin je ne pense pas qu'il ait isolĂ© mais je n'en suis pas sur - la porte est en bois, assez lourde avec des joints - la pompe est posĂ©e sur un tapis en caoutchouc mais assez fin, je vais commencer par le changer en mettant quelque chose de beaucoup plus Ă©pais Ma porte est sur le mur perpendiculaire Ă  celui qui est mitoyen du voisin. Quand elle est fermĂ©e on entend pas grand chose. Le bruit qu'on entend chez le voisin Ă  l'intĂ©rieur est trĂšs lĂ©ger, un faible ronronnement. Je n'ai pas l'impression qu'il vient du toit ou de la porte, mais j'avais plutĂŽt l'impression aussi que le bruit qu'on entend de chez l'intĂ©rieur du voisin passe simplement Ă  travers les deux murs en parpaings plutĂŽt qu'Ă  travers mon toit puis le sien, mais je sais aussi qu'en acoustique, l'impression et l'origine du bruit ca ne veut pas dire grand chose. Mon idĂ©e Ă©tait de crĂ©er un effet masse-ressort-masse sur le mur mitoyen de mon cotĂ© pour limiter ou affaiblir la transmission par les murs. Si je dois isoler le plafond ca devient compliquĂ© et couteux, le changement de pompe pour une Ă  vitesse variable serait probablement une meilleure solution. Pour le capotage de la pompe, je pensais soit Ă  un capotage partiel en forme de U qui se poserait dessus et laisserait passer l'air, soit Ă  un capotage plus grand incluant tout le mĂ©canisme avec le filtre donc avec pas mal d'air Ă  l'intĂ©rieur pour limiter l'Ă©chauffement, soit ajouter des ventilateurs pas trop bruyant type ceux de boitier d'ordinateurs mais il faut une alimentation, les connecter Ă  l'horloge de la filtration etc... Pas impossible mais ca ajoute quelques complexitĂ©s et il ne faut pas oublier qu'il y a potentiellement de l'eau dans ce local... Je vous joins un schĂ©mas, pas forcĂ©ment Ă  l'Ă©chelle mais reprĂ©sentatif Aujourd'hui A voir en vidĂ©o sur Futura 01/06/2018, 19h40 5 Re isolation phonique local technique piscine Le gain de masse par enduit sera nĂ©gligeable. Isoler un seul mur le mitoyen serait inutile tous les murs ou rien. Le capotage mauvaise idĂ©e puisqu'il y aurait des trous significatifs mĂȘme par les ventilos . En plus, le bruit de la pompe se transmet en solidien au tuyau qui par dĂ©finition finit bien par sortir du capot.... Tu as dessinĂ© un trait qui relie ton local au mur du voisin erreur de tracĂ© ou bien il y a un contact direct, mĂȘme infime ? La toiture est un maillon faible indĂ©niable; il est impĂ©ratif de commencer par c'est approximatif mais pas loin du compte sans trop de doutes qu'on fasse un calcul thĂ©orique de l'affaiblissement phonique du local. Quelques hypothĂšses les 4 murs font la mĂȘme superficie, celle du toit est Ă©gale Ă  2 murs la moitiĂ© des 4 murs, donc Poids surfacique couverture 50 Kg / mÂČ en tuile canal et pour parpaing creux 20 cm, disons 300 Kg / mÂČ Pas de systĂšme ressort / masse ni absorbant intra paroi, ni rien du tout. Le seul effet d'isolement s'obtient par la loi d'action de masse. On a donc un Ra de - 32 dB pour le toit. Le Ra du parpaing est de -53 dB. Disons que la porte l'affaiblit Ă  -50 si elle est vraiment lourde et bien jointĂ©e Avec une rĂ©partition totale de 33% de la superficie en toiture Ă  -32 dB et 66% en parpaing Ă  -50 dB, on a un rĂ©sultat final pour l'ensemble global de....- 38 dB. Bon, en pratique, l'isolement est plus faible puisque j'ai pris le Ra, mais le delta amenĂ© par les tuiles sur la performance globale est le mĂȘme. 02/06/2018, 10h37 6 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour Le problĂšme avec des murs parpaings non enduit, c'est que c'est de vĂ©ritable passoire vis Ă  vis de l'Ă©tanchĂ©itĂ© Ă  l'air, ont ne peut donc pas leurs appliquer la loi de masse Vous pouvez procĂ©der par Ă©tape Faire un doublage genre Optima siu le mur mitoyen ossature mĂ©tallique , laine minĂ©rale + parement ou un doublage collĂ© genre Labelrock, Caibel, ..... Mettre quelques panneaux absorbants sur les murs et au plafond si c'est possible car le local doit ĂȘtre trĂšs rĂ©verbĂ©rant. Pas besoin qu'ils posĂ©s de façon continue. Cdt 02/06/2018, 15h40 7 Re isolation phonique local technique piscine Merci beaucoup de vos rĂ©ponses encore une fois. Le trait que j'ai dessinĂ© correspond bien Ă  un contact direct entre les murs, un joint d'un cotĂ© et de l'enduit de l'autre cotĂ© "nord" sur le plan. Pour les panneaux absorbants sur le plafond et les murs, vous auriez une recommandation de produit ou de matĂ©riau? 02/06/2018, 17h35 8 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour comme il s'agit d'un local technique ou il n'y a pas de contraintes esthĂ©tiques du moins je le suppose vous pouvez par exemple prendre des panneaux de GR 32 nu en Ep 60 mm et les fixer avec des chevilles Ă©toiles ou du Rockmur nu mĂȘme Ă©paisseur et mĂȘme fixation ou bien sur des produits Ă©quivalent Cdt 03/06/2018, 14h35 9 Re isolation phonique local technique piscine ok merci, effectivement aucune contrainte esthĂ©tique, plutot une contrainte qualotĂ© / prix bien sur 03/06/2018, 19h23 10 Re isolation phonique local technique piscine un contact rigide entre les 2 "boites" conduit le son Ă  la carcasse rigide de la maison depuis ton local. MĂȘme un contact de 1 cm carrĂ©. Quel que soit l'isolement des parois, du toit, et de la porte, tout est anĂ©anti par ce contact. Il faut le virer.... 04/06/2018, 08h31 11 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour c'est tout ce qu'il y a de classique Cdt 04/06/2018, 08h52 12 Re isolation phonique local technique piscine Je vais faire les modifications en juin ou juillet, je vous tiendrais au courant, merci pour les conseils. DĂ©solidariser les deux bĂątiments va ĂȘtre compliquĂ© par contre... 04/06/2018, 09h22 13 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour la dĂ©solidarisation est surtout importante pour les transmissions solidiennes Si vous pouvez amĂ©liorer ' la fixation' de la pompe au sol , anti vibratiles... ça devrait le faire . AprĂšs rien n'interdit de travailler par Ă©tape Bon travaux Cdt 04/06/2018, 19h27 14 Re isolation phonique local technique piscine La non dĂ©solidarisation peut Ă©crouler la perf aussi en aĂ©rien. Imaginons 2 boites isolĂ©es phoniquement de maniĂšre ultra efficace disons 2 boites avec des perf d'isolement supĂ©rieures Ă  70 dB, du genre mur de blockaus. 2 boites voisines, comme ici le local et la maison, mais sans contact. Vous pouvez crier dans une boite, on n'entend rien dans l'autre. Posez un manche en bois Ă  cheval sur les 2 boites parlez dans une boite, on entend du bruit dans l'autre boite...... 05/06/2018, 10h33 15 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour lĂ  il s'agit de mettre en vibrations par voies aĂ©riennes des murs qui ont chacun une masse surfacique de l'ordre de 310 daN/m2 s'est sensiblement diffĂ©rent Cdt 05/06/2018, 21h02 16 Re isolation phonique local technique piscine Ce que j'ai dit est valable, mĂȘme avec des masse surfacique bien plus Ă©levĂ©es que celĂ . A partir du moment ou il existe une sorte de continuum minime entre 2 parois mĂ©ga lourdes, tout s'Ă©croule en phonique. 06/06/2018, 09h23 17 Re isolation phonique local technique piscine EnvoyĂ© par agitateur Ce que j'ai dit est valable, mĂȘme avec des masse surfacique bien plus Ă©levĂ©es que celĂ . A partir du moment ou il existe une sorte de continuum minime entre 2 parois mĂ©ga lourdes, tout s'Ă©croule en phonique. Ne me dĂ©moralisez pas Ca va ĂȘtre compliquĂ© de dĂ©solidariser les deux batiments La bonne nouvelle , c'est que les tuyaux ne touchent pas les murs, ni le sol ils sont dans du gravier et que la pompe peut ĂȘtre assez facilement sĂ©parĂ©e du sol. On va commencer par la. 06/06/2018, 15h25 18 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour cloison avec une seule BA 13 Rw = 30 dB cloison 72/48 sans laine une BA 13 de chaque cotĂ© un montant tout les 60 cm et une vis tous les 30 cm, comme liaison ça me parait pas mal Rw = 34 dB ou voyez vous que tout s'Ă©croule ? a moins que vous ne pensiez que les Rw allait s'additionner.... Cdt 06/06/2018, 18h12 19 Re isolation phonique local technique piscine PAr "non dĂ©solidarisation" ici, je parle du "pont rigide" qui lie le local Ă  la maison, dont au moins celui qui serait en enduit. Il faudrait voir pour le remplacer par quelque chose de "mou". J'insiste, mais c'est sans nul doute le premier point critique du montage actuel. 07/06/2018, 08h34 20 Re isolation phonique local technique piscine Un gros joint en silicone par exemple? 07/06/2018, 13h06 21 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour j'insiste aussi ; vous avez des rĂ©sultats de mesures acoustiques aux aĂ©riens pour Ă©tayer vos dires ? Je serai trĂšs intĂ©ressĂ© par des mesures 'officielles' sur le sujet pour ma bibliothĂšque Dans la cas que j'Ă©voquai la liaison ne ce fait pas seulement par les montants et les vis , mas le sol et le plafond, ce qui sont des ponts rigides Ă  ma connaissance, en plus des vis. Cdt 07/06/2018, 19h35 22 Re isolation phonique local technique piscine lĂ  comme çà, non pas de publi. Mon message 14 est un exemple vĂ©cu. 2 "boites" sĂ©parĂ©es de 1 mĂštres, chacune sur plots antivibratiles avec parois simples et lourdes vraiment lourdes.... , portes phoniques pro qui coĂ»tent un rein, etc...avec un manche Ă  balai entre les 2 parois, pschitt, isolement effondrĂ©. A part çà, si l'intĂ©rieur du local doit ĂȘtre doublĂ©, il faudra faire toutes les parois et pas se contenter de la paroi mitoyenne. Mais je commencerai quand mĂȘme par le seul plafond Ă  commencer par une seule paroi. MĂȘme sans enduit, un mur en parpaing n'est pas une passoire non plus. Oui, un joint acrylique par exemple. Et çà, c'est pas le plus compliquĂ© ni le plus onĂ©reux pour dĂ©buter.....Ou un matĂ©riau "caoutchouc" car s'il faut combler 5 centimĂštres ça fait beaucoup pour un joint appliquĂ© au pistolet..... 08/06/2018, 15h26 23 Re isolation phonique local technique piscine Bonjour ça ne m'Ă©tonne pas Maintenant si vous pensez que vos tests sont plus fiable que des tests faits par des labos reconnus bien sur libre Ă  vous. Je vous engage cependant Ă  lire des publications sur l'acoustique comme celles de Mr BERANEK qui font rĂ©fĂ©rences dans le domaine. Vis Ă  vis de l'Ă©tanchĂ©itĂ© Ă  l'air essentiel en acoustique on n'en n'est pas loin car les joints verticaux sont soient la plupart du temps mal fait soit carrĂ©ment inexistant ; l'intĂ©rĂȘt de l'enduit c'est justement de palier Ă  ces dĂ©fauts de pose. Vous avez dĂ©ja fait des mesures acoustiques dans des labos type, CSTB, CEBTP, ... ? Cdt Sur le mĂȘme sujet Discussions similaires RĂ©ponses 4 Dernier message 27/12/2011, 08h49 RĂ©ponses 0 Dernier message 26/01/2011, 06h36 RĂ©ponses 1 Dernier message 20/11/2010, 10h40 RĂ©ponses 10 Dernier message 27/08/2010, 10h47 RĂ©ponses 1 Dernier message 20/11/2009, 13h38 Fuseau horaire GMT +1. Il est actuellement 17h23.

DP3: Un plan de coupe, il reprĂ©sente la ou les coupes en vue de profil du terrain naturel avec votre projet. Vous pouvez vous rĂ©fĂ©rer Ă  l’article R*431-10b. À fournir si votre projet modifie le profil du terrain (exemple : piscine enterrĂ©e) Le plan de coupe doit faire apparaĂźtre la construction jusqu’aux limites de la parcelle.

Si vous souhaitez faire construire une maison individuelle, parmi les piĂšces demandĂ©es lors de la demande de permis de construire, vous devez joindre un plan de masse. Ce document technique peut ĂȘtre rĂ©alisĂ© par vous-mĂȘme ou confiĂ© Ă  un architecte ou bureau d’ plan de masse des constructions Ă  Ă©difierLe plan de masse, PCMI2, est une reprĂ©sentation graphique qui illustre les constructions, existantes ou en projet, les vĂ©gĂ©taux et diffĂ©rents Ă©lĂ©ments comme les clĂŽtures du terrain. Il permet aux services d’urbanisme de vĂ©rifier que le projet est conforme aux rĂšgles d’implantation des constructions imposĂ©es par le plan local d’urbanisme. Ce dernier peut en effet poser certaines exigences comme une distance de recul des constructions par rapport aux limites du terrain. Le plan de masse met en Ă©vidence Ă©galement la façon dont les eaux usĂ©es ou pluviales seront Ă©vacuĂ©es. Il permet de vĂ©rifier si le coefficient d’emprise au sol relatif au terrain est respectĂ© et de visualiser les caractĂ©ristiques de la servitude de passage pour y accĂ©der si le terrain n’est pas directement desservi par une voie ouverte Ă  la circulation publique. L’article R341-9 du Code de l’urbanisme le dĂ©finit ainsi le projet architectural comprend Ă©galement un plan de masse des constructions Ă  Ă©difier ou Ă  modifier cotĂ© dans les trois dimensions. Ce plan de masse fait apparaĂźtre les travaux extĂ©rieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimĂ©es ou créées, et, le cas Ă©chĂ©ant, les constructions existantes dont le maintien est prĂ©vu. Il indique Ă©galement, le cas Ă©chĂ©ant, les modalitĂ©s selon lesquelles les bĂątiments ou ouvrages seront raccordĂ©s aux rĂ©seaux publics ou, Ă  dĂ©faut d’équipement publics, les Ă©quipements privĂ©s prĂ©vus, notamment pour l’alimentation en eau et l’assainissement ».Comment rĂ©aliser le plan de masse PCMI2ConcrĂštement, le plan de masse d’une construction Ă  Ă©difier doit contenir les Ă©lĂ©ments suivants L’orientation du terrain, il faut pour cela indiquer le Nord L’échelle Ă  laquelle il est rĂ©alisĂ© entre 1/50 et 1/500 Les dimensions du terrain Les bĂątiments Ă  construire pour ceux-ci, il faut notifier les dimensions largeur, longueur et hauteur et les disposer Ă  l’emplacement prĂ©vu. Les arbres existants, ceux qui seront conservĂ©s et ceux qui seront supprimĂ©s et les plantations d’arbres prĂ©vues. Les raccordements aux rĂ©seaux d’eau et d’assainissement et, si besoin l’emplacement du systĂšme d’assainissement individuel, L’emplacement Ă  partir duquel vous avez pris les photos exigĂ©es PCMI7 et PCMI8 et l’angle de prise de vue. Ces deux photos permettent de montrer le terrain dans une situation proche et dans une situation plus globale. S’il est compliquĂ© de tout faire apparaĂźtre sur un seul et mĂȘme plan, il est possible d’en fournir plusieurs Ă  diffĂ©rentes Ă©chelles pour que ce soit le plus clair possible aux personnes qui Ă©tudieront votre demande de permis de prĂ©cision millimĂ©trique pour le PCMI 2 plan de masseLe plan de masse rĂ©alisĂ© pour faire une demande de permis de construire doit ĂȘtre dessinĂ© avec une prĂ©cision millimĂ©trique. L’approximation pourrait en effet faire rejeter la demande de permis. En cas de doute il est fortement recommandĂ© de confier sa rĂ©alisation Ă  un bureau d’études spĂ©cialisĂ©. BonĂ  savoir. Dans le cadre de la constitution d’un dossier administratif, il est demandĂ© de rĂ©aliser deux types plans en coupe, l’un reprĂ©sentant le terrain avant, l’autre aprĂšs travaux.Chacune de ses deux versions sont le plus souvent proposĂ©s selon deux angles (dans le cas d’un plan de coupe d’une piscine 8×4 par exemple, le premier reprĂ©sentera la longueur de la piscine Demande de travaux pour sa VĂ©randa Si votre projet de vĂ©randa a une superficie comprise entre 5 mÂČ et 20 mÂČ une demande prĂ©alable de travaux est Ă  dĂ©poser Ă  la mairie de votre commune. Pour les travaux sur une construction existante, ce seuil est portĂ© Ă  40 mÂČ si la construction est situĂ©e dans une zone urbaine couverte par un plan local d’urbanisme PLU ou un plan d’occupation des sols POS. Attention, si aprĂšs la rĂ©alisation de votre vĂ©randa, la surface ou l’emprise totale de la construction dĂ©passe 150 mÂČ, alors un permis de construire sera Ă  demander. Le dĂ©lai d’instruction par les services de l’urbanisme est de 1 mois Ă  partir de la date du dĂ©pĂŽt de la dĂ©claration prĂ©alable de travaux. Ce dĂ©lai peut ĂȘtre plus long si votre habitation est situĂ©e prĂšs d’un monument historique ou dans un parc national par exemple. Si tel est le cas, vous en serez informĂ© par votre mairie. La dĂ©claration prĂ©alable de travaux pour une vĂ©randa est relativement simple Ă  mettre en Ɠuvre. Elle est constituĂ©e d’un formulaire Ă  renseigner ainsi que de piĂšces justificatives complĂ©mentaires appelĂ©es DP». Ce dossier est Ă  remettre en deux exemplaires Ă  votre mairie ou Ă  envoyer par lettre recommandĂ©e avec avis de rĂ©ception. Voyons comment constituer ce dossier. Faites confiance Ă  des vrais Pros pour votre VĂ©randaDevis Gratuit 1. Le Formulaire de dĂ©claration prĂ©alable de travaux pour VĂ©randa de travaux pour VĂ©randa DP1 – Le Plan de situation Le plan de situation DP1 permet de connaĂźtre la situation du terrain Ă  l’intĂ©rieur de la commune afin de savoir quelles rĂšgles d’urbanisme s’appliquent dans la zone oĂč est situĂ© votre projet de vĂ©randa. Vous pouvez facilement le rĂ©aliser avec le site internet Il s’agit du plan cadastral avec la vĂ©randa dessinĂ©e conforme au projet. L’échelle doit ĂȘtre assez choisie pour permettre de repĂ©rer le projet dans le quartier ou la ville. Vous avez aussi la possibilitĂ© de joindre une photo aĂ©rienne, cette piĂšce facultative donnera une meilleure vue de la zone et facilitera l’apprĂ©ciation de votre projet en mairie. Vous pouvez utiliser Google Map pour rĂ©aliser cette piĂšce justificative. de travaux pour VĂ©randa DP2 – Le Plan de Masse Le Plan de Masse DP2 prĂ©sente votre projet de vĂ©randa dans sa totalitĂ©. Il permet de vĂ©rifier que la future vĂ©randa respecte les diffĂ©rentes rĂšgles d’implantation. Choisissez une Ă©chelle qui permet de voir la vĂ©randa sur l’intĂ©gralitĂ© de votre terrain. Vous devez y faire figurer les distances par rapport aux limites sĂ©paratives du terrain. Il est aussi demandĂ© d’y faire apparaĂźtre l’endroit d’oĂč les photos ont Ă©tĂ© prises. Astuce Vous pouvez utiliser le service en utilisant une Ă©chelle plus grande que pour le plan de situation DP1. Faites confiance Ă  des vrais Pros pour votre VĂ©randaDevis Gratuit
LeDP1 : plan de situation du terrain. Ce document permet Ă  l’instructeur qui sera en charge d’étudier votre demande, de dĂ©terminer avec exactitude l'emplacement de votre terrain sur la commune. Le DP2 : plan de masse. Ce plan permet de comprendre l’implantation de votre piscine sur le terrain. Il permet de visualiser ses dimensions et
Le 05/02/2012 Ă  12h02 Env. 50 message Val D Oise Bonjour, Je suis en train de prĂ©parer les plans pour une dĂ©claration prĂ©alable de travaux pour la suppression d’une porte extĂ©rieure. Je me pose des questions sur la prĂ©sentation des plans defaçade et surtout plans de coupe. Suffit-il de reprĂ©senter uniquement la façade de la porte enquestion ? Sur le plan de coupe, faut-il reprĂ©senter l’avant »et l’aprĂšs », ou uniquement sur le plan de façade ? Merci d'avance 0 Messages Env. 50 Dept Val D Oise AnciennetĂ© + de 10 ans Par message Avez-vous jetĂ© un coup d'oeil Ă  la section "plans de maison" ?Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idĂ©es, classĂ©s par taille, forme, etc ... Vous pouvez mĂȘme avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif... C'est ici // Le 06/02/2012 Ă  13h57 Env. 400 message Manche il faut presentĂ© l'avant et l'apres de la facade modifiĂ©e. Concernant la coupe, moi je m'en passerai car ce n'est pas utile pour ce genre de projet...... Cordialement, Pour faire la paix, il faut etre deux soi-mĂȘme et le voisin d'en face 0 Messages Env. 400 Dept Manche AnciennetĂ© + de 11 ans Le 06/02/2012 Ă  15h42 Photographe Env. 500 message Biscarrosse 40 0 Photographe Messages Env. 500 De Biscarrosse 40 AnciennetĂ© + de 13 ans Le 06/02/2012 Ă  16h13 Env. 50 message Val D Oise Florent82 a Ă©critTu n'as pas la liste des piĂšces Ă  joindre avec la DP ? Tout y clairement prĂ©cisĂ©... Plan de masse obligatoire Plan des façades si modifiĂ©es Coupe obligatoire Aspect extĂ©rieur obligatoire avant / aprĂšs Photo de prĂšs / photo de loin... Va voir ici Oui j'ai la liste et j'ai dĂ©jĂ  rĂ©alisĂ© des dossiers pour des permis de construire mais pour des constructions. Concernant la suppression d'une porte, je vois l’intĂ©rĂȘt d'un plan de façade mais pas trop un plan de coupe, d'oĂč ma question. 0 Messages Env. 50 Dept Val D Oise AnciennetĂ© + de 10 ans Le 06/02/2012 Ă  17h12 Photographe Env. 500 message Biscarrosse 40 0 Photographe Messages Env. 500 De Biscarrosse 40 AnciennetĂ© + de 13 ans Le 07/02/2012 Ă  14h57 Env. 50 message Val D Oise Florent82 a Ă©critAh mais l'intĂ©rĂȘt, qui s'en soucie, de l'intĂ©rĂȘt... Ca m'aide Ă©normĂ©ment 0 Messages Env. 50 Dept Val D Oise AnciennetĂ© + de 10 ans Le 07/02/2012 Ă  15h14 Membre utile Env. 1000 message Landes MĂȘme pour les dossiers de PC la coupe n'est pas une piĂšce obligatoire Ă  part la coupe du terrain. Donc, dans ton cas, pas de coupe avec la DP. Ca t'aide un peu plus? 1 Membre utile Messages Env. 1000 Dept Landes AnciennetĂ© + de 10 ans Le 07/02/2012 Ă  16h35 Photographe Env. 500 message Biscarrosse 40 ome a Ă©critMĂȘme pour les dossiers de PC la coupe n'est pas une piĂšce obligatoire Ă  part la coupe du terrain. Donc, dans ton cas, pas de coupe avec la DP. Ca t'aide un peu plus? Quand je parle du fait qu'on ne raisonne pas en terme d'intĂ©rĂȘt, je sous-entend que la piĂšce est demandĂ©e, point !! Qu'il y ait un intĂ©rĂȘt ou pas Ă  la fournir !! Et bien sĂ»r que sur un PC la coupe est obligatoire, ce n'est pas la coupe du terrain mais la coupe du terrain ET de la construction !! Histoire de vĂ©rifier que tu ne t'enfonces pas de 2m pour respecter la hauteur maxi... La coupe du terrain sans la construction, en effet, pas d'intĂ©rĂȘt pas demandĂ©e... AprĂšs reste Ă  savoir si ta modif de façade est considĂ©rĂ©e comme de la "construction" auquel cas il te faut la coupe entre autres Si elle est considĂ©rĂ©e comme des travaux DP1 plan de situation dans tous les cas ET PiĂšces Ă  joindre si votre projet porte sur des travaux, installations et amĂ©nagements DP9. Un plan sommaire des lieux [Art. R 441-10 b du code de l’urbanisme] Il permet d’avoir une vision prĂ©cise de l’état actuel du terrain avant la rĂ©alisation de votre projet Le plan sommaire des lieux doit faire apparaĂźtre - l’état initial du terrain et les bĂątiments de toute nature existant sur celui-ci DP10. Un croquis et un plan cotĂ© dans les trois dimensions [Art. R 441-10 c du code de l’urbanisme] Ces documents permettent d’apprĂ©cier l’intĂ©gration du projet d’amĂ©nagement par rapport au terrain et d’indiquer les divisions Ă©ventuelles projetĂ©es Le croquis doit reprĂ©senter l’amĂ©nagement projetĂ© et permet de vĂ©rifier sa bonne insertion. Le plan cotĂ© dans les trois dimensions complĂšte la description du projet envisagĂ© par son adaptation au terrain et l’indication des divisions Ă©ventuelles. Maintenant une petite visite en mairie te donnera la tendance en direct... certains instructeurs en exigeront plus que d'autres... Florent sur - 1 Photographe Messages Env. 500 De Biscarrosse 40 AnciennetĂ© + de 13 ans Le 07/02/2012 Ă  18h48 Env. 50 message Val D Oise Florent82 a Ă©crit ome a Ă©critMĂȘme pour les dossiers de PC la coupe n'est pas une piĂšce obligatoire Ă  part la coupe du terrain. Donc, dans ton cas, pas de coupe avec la DP. Ca t'aide un peu plus? Quand je parle du fait qu'on ne raisonne pas en terme d'intĂ©rĂȘt, je sous-entend que la piĂšce est demandĂ©e, point !! Qu'il y ait un intĂ©rĂȘt ou pas Ă  la fournir !! Et bien sĂ»r que sur un PC la coupe est obligatoire, ce n'est pas la coupe du terrain mais la coupe du terrain ET de la construction !! Histoire de vĂ©rifier que tu ne t'enfonces pas de 2m pour respecter la hauteur maxi... La coupe du terrain sans la construction, en effet, pas d'intĂ©rĂȘt pas demandĂ©e... AprĂšs reste Ă  savoir si ta modif de façade est considĂ©rĂ©e comme de la "construction" auquel cas il te faut la coupe entre autres Si elle est considĂ©rĂ©e comme des travaux DP1 plan de situation dans tous les cas ET PiĂšces Ă  joindre si votre projet porte sur des travaux, installations et amĂ©nagements DP9. Un plan sommaire des lieux [Art. R 441-10 b du code de l’urbanisme] Il permet d’avoir une vision prĂ©cise de l’état actuel du terrain avant la rĂ©alisation de votre projet Le plan sommaire des lieux doit faire apparaĂźtre - l’état initial du terrain et les bĂątiments de toute nature existant sur celui-ci DP10. Un croquis et un plan cotĂ© dans les trois dimensions [Art. R 441-10 c du code de l’urbanisme] Ces documents permettent d’apprĂ©cier l’intĂ©gration du projet d’amĂ©nagement par rapport au terrain et d’indiquer les divisions Ă©ventuelles projetĂ©es Le croquis doit reprĂ©senter l’amĂ©nagement projetĂ© et permet de vĂ©rifier sa bonne insertion. Le plan cotĂ© dans les trois dimensions complĂšte la description du projet envisagĂ© par son adaptation au terrain et l’indication des divisions Ă©ventuelles. Maintenant une petite visite en mairie te donnera la tendance en direct... certains instructeurs en exigeront plus que d'autres... Merci. Et j'ai trouvĂ© une copie complĂšte de ce texte 0 Messages Env. 50 Dept Val D Oise AnciennetĂ© + de 10 ans Le 07/02/2012 Ă  21h59 Membre utile Env. 1000 message Landes Bonsoir Florent, Je suis dĂ©solĂ© d'insister, mais dans le cas d'une DP concernant des travaux sur une maison individuelle, ainsi que pou un PC pour les maisons individuelles Ă©galement, la coupe et les plans, d'ailleurs ne sont en aucun cas obligatoire. C'est bien sur une maison individuelle que portait la question initiale, non? Les DP9 et DP 10 sont obligatoires dans le cas de travaux, installations ou amĂ©nagements par exemple un parking mais pas pour les maisons individuelles. 0 Membre utile Messages Env. 1000 Dept Landes AnciennetĂ© + de 10 ans Le 08/02/2012 Ă  07h59 Photographe Env. 500 message Biscarrosse 40 ome a Ă©critBonsoir Florent, Je suis dĂ©solĂ© d'insister, mais dans le cas d'une DP concernant des travaux sur une maison individuelle, ainsi que pou un PC pour les maisons individuelles Ă©galement, la coupe et les plans, d'ailleurs ne sont en aucun cas obligatoire. C'est bien sur une maison individuelle que portait la question initiale, non? Les DP9 et DP 10 sont obligatoires dans le cas de travaux, installations ou amĂ©nagements par exemple un parking mais pas pour les maisons individuelles. ForcĂ©ment si on ne parle pas de la mĂȘme chose... C'est ça les forums, on se prĂ©cipite pour aider sans toujours vĂ©rifier les fondements !! Florent sur - 0 Photographe Messages Env. 500 De Biscarrosse 40 AnciennetĂ© + de 13 ans Le 08/02/2012 Ă  08h27 Env. 50 message Val D Oise Florent82 a Ă©crit C'est ça les forums, on se prĂ©cipite pour aider sans toujours vĂ©rifier les fondements !! Mais ça suscite les Ă©changes! 0 Messages Env. 50 Dept Val D Oise AnciennetĂ© + de 10 ans Le 08/02/2012 Ă  08h41 Env. 300 message Lamanon 13 Moi je ferais une DP avec photo avant et montage photo aprĂšs travaux. J'ai eu ce cas et c'est passĂ© comme çà. 0 Messages Env. 300 De Lamanon 13 AnciennetĂ© + de 10 ans En cache depuis le samedi 13 aout 2022 Ă  11h24 C'est intĂ©ressant aussi ! Devis plan de maison Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre rĂ©gion. Gratuit et sans engagement. 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Unplan de masse de la piscine en 3D; Un plan de votre terrain par rapport Ă  la commune . Le formulaire CERFA du permis de construire doit ĂȘtre rempli avec votre identitĂ© et informations personnelles, l’adresse oĂč va ĂȘtre construite la piscine, sa superficie et si votre terrain est dans un lotissement, description du projet et quelques autres donnĂ©es. Mondial Piscine, pisciniste
La circulaire n° 2004-139 du 13 juillet 2004 relative Ă  l'enseignement de la natation dans les Ă©tablissements scolaires des premier et second degrĂ©s, modifiĂ©e par la circulaire n° 2004-173 du 15 octobre 2004, et la circulaire n° 2010-191 du 19 octobre 2010 sont abrogĂ©es et remplacĂ©es par la prĂ©sente circulaire Ă  compter de la rentrĂ©e scolaire 2011. Apprendre Ă  nager Ă  tous les Ă©lĂšves est une prioritĂ© nationale, inscrite dans le socle commun de connaissances et de compĂ©tences. Le savoir-nager visĂ© au dernier palier du socle commun est dĂ©fini dans les programmes du collĂšge par le 1er degrĂ© du savoir-nager ». Il correspond Ă  une maĂźtrise du milieu aquatique permettant de nager en sĂ©curitĂ© dans un Ă©tablissement de bains ou un espace surveillĂ© piscine, parc aquatique, plan d'eau calme Ă  pente douce et doit ĂȘtre acquis dĂšs la classe de 6Ăšme et au plus tard en fin de 3Ăšme. L'acquisition des connaissances et des compĂ©tences permettant l'accĂšs au savoir-nager se conçoit Ă  travers la programmation de plusieurs cycles d'activitĂ©s rĂ©partis aux trois paliers du socle. Cet apprentissage commence Ă  l'Ă©cole primaire et, lorsque c'est possible, dĂšs la grande section de l'Ă©cole maternelle. Il doit rĂ©pondre aux enjeux fondamentaux de l'Ă©ducation Ă  la sĂ©curitĂ© et Ă  la santĂ© mais aussi favoriser l'accĂšs aux diverses pratiques sociales, sportives et de loisirs. Les connaissances et les capacitĂ©s nĂ©cessaires s'acquiĂšrent progressivement et doivent ĂȘtre rĂ©guliĂšrement Ă©valuĂ©es, notamment au palier 2 du livret personnel de compĂ©tences. Il revient aux autoritĂ©s acadĂ©miques, corps d'inspection, chefs d'Ă©tablissement, Ă©quipes pĂ©dagogiques et Ă©quipes de circonscription d'assurer pour l'ensemble des Ă©lĂšves un parcours de formation cohĂ©rent et le suivi des compĂ©tences acquises. La prĂ©sente circulaire a pour objet de dĂ©finir les conditions de cet enseignement dans le respect du cadre lĂ©gislatif et rĂ©glementaire en vigueur. 1 - Dans le premier degrĂ© À l'Ă©cole primaire, le moment privilĂ©giĂ© de cet apprentissage est le cycle 2, prioritairement le CP et le CE1. À ce niveau, le parcours d'apprentissage de l'Ă©lĂšve doit comprendre des moments de dĂ©couverte et d'exploration du milieu aquatique - sous forme de jeux et de parcours soutenus par un matĂ©riel adaptĂ© -, et des moments d'enseignement progressifs et structurĂ©s souvent organisĂ©s sous forme d'ateliers. Pour permettre aux Ă©lĂšves d'atteindre les niveaux de rĂ©alisation attendus au terme des programmes, il y a lieu de prĂ©voir une trentaine de sĂ©ances, rĂ©parties en deux ou trois cycles d'activitĂ©s, auxquelles peut s'ajouter un cycle supplĂ©mentaire d'une dizaine de sĂ©ances au cycle 3, pour conforter les apprentissages et favoriser la continuitĂ© pĂ©dagogique avec le collĂšge. Une Ă©valuation organisĂ©e avant la fin du cycle permet d'organiser pour les Ă©lĂšves qui en ont besoin les complĂ©ments de formation nĂ©cessaires. La frĂ©quence, la durĂ©e des sĂ©ances et le temps d'activitĂ© dans l'eau sont des Ă©lĂ©ments dĂ©terminants pour assurer la qualitĂ© des apprentissages. Dans le cadre d'un cycle d'apprentissage, une sĂ©ance hebdomadaire est un seuil au-dessous duquel on ne peut descendre. Des programmations plus resserrĂ©es 2 Ă  4 sĂ©ances par semaine peuvent rĂ©pondre efficacement Ă  des contraintes particuliĂšres, notamment pour les actions de soutien et de mise Ă  niveau. Chaque sĂ©ance doit correspondre Ă  une durĂ©e optimale de 30 Ă  40 minutes de pratique effective dans l'eau. L'enseignement de la natation est assurĂ© sous la responsabilitĂ© de l'enseignant de la classe ou, Ă  dĂ©faut, d'un autre enseignant dans le cadre de l'organisation du service de l'Ă©cole. Celui-ci conduit la leçon dans le cadre d'un projet pĂ©dagogique Ă©tabli avec l'appui des Ă©quipes de circonscription. La natation scolaire est une activitĂ© Ă  encadrement renforcĂ©, l'enseignant est aidĂ© dans cette tĂąche par des professionnels qualifiĂ©s et agréés par l'inspecteur d'acadĂ©mie ou par des intervenants bĂ©nĂ©voles Ă©galement soumis Ă  agrĂ©ment cf. § et annexe 2, § 2 et 3. Une convention passĂ©e entre l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale et la collectivitĂ© territoriale ou la structure responsable de l'Ă©tablissement de bains prĂ©cise les modalitĂ©s du partenariat cf. annexe 3 - Exemple de convention. Normes d'encadrement Ă  respecter L'encadrement des Ă©lĂšves est dĂ©fini par classe sur la base suivante - Ă  l'Ă©cole Ă©lĂ©mentaire l'enseignant et un adulte agréé, professionnel qualifiĂ© ou intervenant bĂ©nĂ©vole ; - Ă  l'Ă©cole maternelle l'enseignant et deux adultes agréés, professionnels qualifiĂ©s ou intervenants bĂ©nĂ©voles. Un encadrant supplĂ©mentaire est requis quand le groupe-classe comporte des Ă©lĂšves issus de plusieurs classes et qu'il a un effectif supĂ©rieur Ă  30 Ă©lĂšves. Dans le cas d'une classe comprenant des Ă©lĂšves de maternelle et d'Ă©lĂ©mentaire, les normes d'encadrement de la maternelle s'appliquent. NĂ©anmoins, quand la classe comporte moins de 20 Ă©lĂšves, l'encadrement peut ĂȘtre assurĂ© par l'enseignant et un adulte agréé, professionnel qualifiĂ© ou intervenant bĂ©nĂ©vole. Pour les classes Ă  faibles effectifs, composĂ©es de moins de 12 Ă©lĂšves, le regroupement de classes sur des sĂ©ances communes est Ă  privilĂ©gier en constituant un seul groupe-classe pouvant ĂȘtre pris en charge par les enseignants. Lorsque cette organisation ne peut ĂȘtre mise en place, le taux d'encadrement pourra ĂȘtre fixĂ© localement par l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale. Conditions matĂ©rielles d'accueil Pendant toute la durĂ©e des apprentissages, l'occupation du bassin doit ĂȘtre apprĂ©ciĂ©e Ă  raison d'au moins 4 m2 de plan d'eau par Ă©lĂšve prĂ©sent dans l'eau. Il est important d'assurer aux Ă©lĂšves la sensation de confort thermique utile au bon dĂ©roulement des activitĂ©s d'enseignement. Qu'il y ait ou non ouverture concomitante du bassin Ă  diffĂ©rents publics scolaires ou non scolaires, les espaces rĂ©servĂ©s aux Ă©lĂšves doivent ĂȘtre clairement dĂ©limitĂ©s, compte tenu des exigences de sĂ©curitĂ© des Ă©lĂšves et des impĂ©ratifs d'enseignement. Les espaces de travail doivent ĂȘtre organisĂ©s sur les parties latĂ©rales des bassins et ne peuvent ĂȘtre rĂ©duits aux couloirs centraux. Surveillance des bassins La surveillance est obligatoire pendant toute la durĂ©e de la prĂ©sence des classes dans le bassin et sur les plages, telle que dĂ©finie par le plan d'organisation de la surveillance et des secours POSS prĂ©vu par l'article D. 322-16 du code du Sport. Elle est assurĂ©e par un personnel titulaire d'un des diplĂŽmes confĂ©rant le titre de maĂźtre nageur sauveteur conformĂ©ment Ă  l'article D. 322-13 du code du Sport cf. annexe 2, § 4. Ces dispositions sont applicables Ă  toute activitĂ© de natation impliquant des Ă©lĂšves enseignement obligatoire, dispositifs spĂ©cifiques d'aide ou de soutien, accompagnement Ă©ducatif. Les surveillants de bassin sont exclusivement affectĂ©s Ă  la surveillance et Ă  la sĂ©curitĂ© des activitĂ©s, ainsi qu'Ă  la vĂ©rification des conditions rĂ©glementaires d'utilisation de l'Ă©quipement et, par consĂ©quent, ne peuvent simultanĂ©ment remplir une mission d'enseignement. Ils sont qualifiĂ©s pour assurer les missions de sauvetage et de premiers secours. Aucun Ă©lĂšve ne doit accĂ©der aux bassins ou aux plages en leur absence. RĂŽles et responsabilitĂ©s Les enseignants La mission des enseignants est d'adapter l'organisation pĂ©dagogique Ă  la sĂ©curitĂ© des Ă©lĂšves et d'assurer, par un enseignement structurĂ© et progressif, l'accĂšs au savoir-nager tel qu'il est dĂ©fini aux premiers paliers du socle commun. La prĂ©sence de personnels de surveillance et d'encadrement au cours de l'enseignement de la natation ne modifie pas les conditions de mise en jeu de leur responsabilitĂ©. L'enseignant s'assure que les intervenants respectent l'organisation gĂ©nĂ©rale prĂ©vue, et tout particuliĂšrement en ce qui concerne la sĂ©curitĂ© des Ă©lĂšves. Les professionnels qualifiĂ©s et agréés Les professionnels qualifiĂ©s et agréés assistent l'enseignant dans l'encadrement des Ă©lĂšves et l'enseignement de la natation, notamment en prenant en charge un groupe d'Ă©lĂšves, selon les modalitĂ©s dĂ©finies par le projet pĂ©dagogique. Les diplĂŽmes requis pour pouvoir enseigner la natation sont listĂ©s Ă  l'annexe 2. Les intervenants bĂ©nĂ©voles agréés et non qualifiĂ©s Les intervenants bĂ©nĂ©voles ne disposant pas des qualifications dĂ©finies Ă  l'annexe 2, lorsqu'ils participent aux activitĂ©s physiques et sportives en prenant en charge un groupe d'Ă©lĂšves, sont Ă©galement soumis Ă  un agrĂ©ment prĂ©alable, dĂ©livrĂ© par l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale. Ils peuvent selon le cas - assister de façon complĂ©mentaire l'enseignant ou l'intervenant qualifiĂ© dans les activitĂ©s que celui-ci conduit avec un groupe d'Ă©lĂšves ; - prendre en charge le groupe d'Ă©lĂšves que l'enseignant leur confie. Dans ce cas, ils assurent la surveillance du groupe et remplissent une mission d'animation d'activitĂ©s de dĂ©couverte du milieu aquatique. À ce titre, les dĂ©placements sur des parcours aquatiques amĂ©nagĂ©s ou les jeux pratiquĂ©s Ă  des profondeurs permettant la reprise d'appuis peuvent ĂȘtre encadrĂ©s selon les modalitĂ©s fixĂ©es par l'enseignant. La pratique d'activitĂ©s physiques libres ou guidĂ©es de dĂ©couverte dans des milieux variĂ©s telles qu'elles sont dĂ©finies Ă  l'Ă©cole maternelle dans le domaine agir et s'exprimer avec son corps » entre Ă©galement dans ce cadre. Cas particulier des personnes n'Ă©tant pas en charge de l'encadrement de l'activitĂ© Les accompagnateurs assurant l'encadrement de la vie collective ne sont soumis Ă  aucune exigence de qualification ou d'agrĂ©ment, leur participation relĂšve uniquement de l'autorisation du directeur d'Ă©cole. À l'Ă©cole maternelle, dans le cadre de leur statut, les agents territoriaux spĂ©cialisĂ©s des Ă©coles maternelles ATSEM peuvent utilement participer Ă  l'encadrement de la vie collective des sĂ©ances de natation transport, vestiaire, toilette et douche. Ils ne sont pas soumis Ă  l'agrĂ©ment prĂ©alable de l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale. Leur participation doit faire l'objet d'une autorisation prĂ©alable du maire. Cette autorisation peut inclure l'accompagnement des Ă©lĂšves dans l'eau. Les auxiliaires de vie scolaire accompagnent les Ă©lĂšves en situation de handicap Ă  la piscine, y compris dans l'eau, quand c'est nĂ©cessaire, en rĂ©fĂ©rence au projet d'accueil individualisĂ© ou au projet personnalisĂ© de scolarisation. Ils ne sont pas non plus soumis Ă  agrĂ©ment. Leur rĂŽle se limite Ă  l'accompagnement du ou des Ă©lĂšves handicapĂ©s. Les diffĂ©rents personnels qui sont amenĂ©s Ă  accompagner les Ă©lĂšves dans l'eau peuvent utilement suivre les sessions de formation destinĂ©es aux intervenants non qualifiĂ©s. Substitution de la responsabilitĂ© de l'État Comme pour les enseignants, la responsabilitĂ© d'un intervenant extĂ©rieur peut Ă©galement ĂȘtre engagĂ©e si celui-ci commet une faute qui est Ă  l'origine d'un dommage subi ou causĂ© par un Ă©lĂšve. L'article L. 911-4 du code de l'Éducation prĂ©voit la substitution de la responsabilitĂ© de l'État Ă  celle des membres de l'enseignement Ă  l'occasion de dommages subis ou causĂ©s par les Ă©lĂšves. Au regard de la jurisprudence actuelle, les intervenants agréés par l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale, et en charge de l'activitĂ© sous la responsabilitĂ© des enseignants, peuvent bĂ©nĂ©ficier des mĂȘmes dispositions protectrices. Cas particulier des bassins d'apprentissage Conçus pour accueillir une classe entiĂšre, les bassins d'apprentissage sont des structures spĂ©cifiques et isolĂ©es, d'une superficie infĂ©rieure ou Ă©gale Ă  100 m2 et d'une profondeur maximale de 1,30 m. Pour ce type d'Ă©quipement, tout en respectant les taux d'encadrement prĂ©cisĂ©s en fonction du niveau de scolaritĂ©, la surveillance pourra ĂȘtre assurĂ©e par l'un des membres de l'Ă©quipe d'encadrement enseignant, intervenant agréé sous rĂ©serve qu'il aura satisfait aux tests de sauvetage prĂ©vus par l'un des diplĂŽmes confĂ©rant le titre de maĂźtre nageur sauveteur, par le brevet national de sĂ©curitĂ© et de sauvetage aquatique, ou qu'il possĂšde l'un des titres, diplĂŽmes, attestations ou qualifications admis au certificat d'aptitude au professorat d'Ă©ducation physique et sportive pour justifier de l'aptitude au sauvetage aquatique et de l'aptitude au secourisme. Dans tous les cas, un des membres prĂ©sents de l'Ă©quipe pĂ©dagogique enseignant ou intervenant agréé devra avoir Ă©tĂ© formĂ© Ă  l'utilisation du matĂ©riel de rĂ©animation et de premiers secours. Cette formation devra ĂȘtre actualisĂ©e rĂ©guliĂšrement, chaque annĂ©e ou lors de la mise Ă  disposition de nouveaux matĂ©riels de rĂ©animation et de premiers secours. Utilisation de plans d'eau ouverts L'utilisation de plans d'eau ouverts exige le respect de rĂšgles strictes, tant pour la surveillance que pour le respect des rĂšgles d'hygiĂšne et de sĂ©curitĂ© conformĂ©ment aux dispositions prĂ©vues notamment par les articles D. 322-11 et A. 322-8 du code du Sport. Les sĂ©ances en eau libre devront ĂȘtre prĂ©alablement autorisĂ©es par l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale, au vu d'un dossier permettant d'apprĂ©cier les dispositifs de sĂ©curitĂ© mis en place. 2 - Dans le second degrĂ© L'Ă©tablissement met en place l'enseignement de la natation au regard des objectifs fixĂ©s par les programmes, sur proposition de l'Ă©quipe des enseignants d'Ă©ducation physique et sportive. Les modalitĂ©s d'organisation et d'encadrement retenues pour la totalitĂ© des Ă©lĂšves reviennent Ă  l'Ă©quipe pĂ©dagogique placĂ©e sous l'autoritĂ© du chef d'Ă©tablissement. L'Ă©quipe pĂ©dagogique gĂšre la rĂ©partition des Ă©lĂšves en classes ou en groupes-classes, ou selon toute autre modalitĂ© d'organisation adaptĂ©e aux Ă©quipements, aprĂšs avoir vĂ©rifiĂ© si les Ă©lĂšves ont atteint le premier degrĂ© du savoir-nager » et apprĂ©ciĂ© le niveau de compĂ©tence en natation. Pour satisfaire aux exigences du socle commun de connaissances et de compĂ©tences, il appartient Ă  l'Ă©tablissement de mettre en place des actions destinĂ©es aux Ă©lĂšves non nageurs dans le cadre des dispositifs d'accompagnement et de soutien en vigueur. Le cas des Ă©lĂšves en situation de handicap ou d'aptitude partielle doit faire l'objet d'une attention particuliĂšre, en rĂ©fĂ©rence au projet d'accueil individualisĂ© ou au projet personnalisĂ© de scolarisation. Rappel des normes d'encadrement Ă  respecter L'enseignement de la natation est assurĂ© par l'enseignant d'EPS responsable de la classe ou du groupe-classe comme pour toutes les activitĂ©s support de l'EPS. Pour les groupes d'Ă©lĂšves non nageurs concernĂ©s par les actions de soutien, les modalitĂ©s d'enseignement et d'encadrement doivent ĂȘtre adaptĂ©es afin d'atteindre l'objectif du socle. Conditions matĂ©rielles d'accueil Pendant toute la durĂ©e des enseignements, l'occupation du bassin doit ĂȘtre strictement apprĂ©ciĂ©e Ă  raison d'au moins 5 m2 de plan d'eau par Ă©lĂšve. La surface Ă  prĂ©voir nĂ©cessitera des ajustements en fonction du niveau de pratique des Ă©lĂšves, notamment au lycĂ©e. Qu'il y ait ou non ouverture concomitante du bassin Ă  un public scolaire et non scolaire, les espaces rĂ©servĂ©s aux Ă©lĂšves doivent ĂȘtre clairement dĂ©limitĂ©s, compte tenu des exigences de sĂ©curitĂ© des Ă©lĂšves et des impĂ©ratifs d'enseignement. L'espace attribuĂ© aux classes devra permettre pour des raisons pĂ©dagogiques et de sĂ©curitĂ© un accĂšs facile Ă  au moins une des bordures de bassin. Les espaces de travail doivent ĂȘtre organisĂ©s sur les parties latĂ©rales des bassins et ne peuvent ĂȘtre rĂ©duits aux couloirs centraux. Surveillance des bassins La surveillance est obligatoire pendant toute la durĂ©e de la prĂ©sence des classes dans le bassin et sur les plages, telle que dĂ©finie par le plan d'organisation de la surveillance et des secours POSS prĂ©vu par l'article D. 322-16 du code du Sport. Elle est assurĂ©e par un personnel titulaire d'un des diplĂŽmes nĂ©cessaires pour assurer cette responsabilitĂ© cf. annexe 2, § 4. Ce personnel est exclusivement affectĂ© Ă  cette tĂąche et, par consĂ©quent, ne peut simultanĂ©ment remplir une mission d'enseignement. Ces dispositions sont Ă©galement applicables Ă  toutes les leçons de natation enseignement obligatoire, dispositifs d'aide ou de soutien, accompagnement Ă©ducatif, entraĂźnements Ă  l'AS, etc. organisĂ©es dans le cadre du projet d'Ă©tablissement. RĂŽles et responsabilitĂ©s La mission des enseignants est d'adapter l'organisation pĂ©dagogique Ă  la sĂ©curitĂ© des Ă©lĂšves. La prĂ©sence de personnels de surveillance ou d'encadrement au cours de l'enseignement de la natation ne modifie pas les conditions de mise en jeu de la responsabilitĂ© des enseignants. Cas particuliers des bassins d'apprentissage et des piscines intĂ©grĂ©es aux Ă©tablissements scolaires du second degrĂ© L'enseignement et la surveillance peuvent ĂȘtre assurĂ©s par le ou les enseignants d'EPS habituels de la classe. Dans tous les cas, un des membres prĂ©sents de l'Ă©quipe pĂ©dagogique devra avoir Ă©tĂ© formĂ© Ă  l'utilisation du matĂ©riel de rĂ©animation et de premiers secours. Cette formation devra ĂȘtre actualisĂ©e rĂ©guliĂšrement, chaque annĂ©e et lors de la mise Ă  disposition de nouveaux matĂ©riels de rĂ©animation et de premiers secours. Utilisation de plans d'eau ouverts L'utilisation de plans d'eau ouverts exige le respect de rĂšgles strictes, tant pour la surveillance que pour le respect des rĂšgles d'hygiĂšne et de sĂ©curitĂ© conformĂ©ment aux dispositions prĂ©vues notamment par les articles D. 322-11 et A. 322-8 du code du Sport. Il revient au chef d'Ă©tablissement de s'assurer que le plan d'eau, nettement dĂ©fini et clairement balisĂ©, est agréé pour accueillir l'enseignement scolaire. Annexe 1 Le savoir-nager de l'Ă©cole primaire au collĂšge Socle commun de connaissances et de compĂ©tences L'autonomie et l'initiative - savoir nager Premier palier Connaissances et capacitĂ©s Ă  Ă©valuer en fin de cycle 2 * Indications pour l'Ă©valuation. L'Ă©valuation s'effectue en deux parties sĂ©parĂ©es par un temps de rĂ©cupĂ©ration. Se dĂ©placer sur une quinzaine de mĂštres. Se dĂ©placer sur une quinzaine de mĂštres sans aide Ă  la flottaison et sans reprise d'appuis. S'immerger, se dĂ©placer sous l'eau, se laisser flotter. Effectuer un enchaĂźnement d'actions sans reprise d'appuis, en moyenne profondeur, amenant Ă  s'immerger en sautant dans l'eau, Ă  se dĂ©placer briĂšvement sous l'eau par exemple pour passer sous un obstacle flottant puis Ă  se laisser flotter un instant avant de regagner le bord. DeuxiĂšme palier Connaissances et capacitĂ©s Ă  Ă©valuer en fin de cycle 3 * Indications pour l'Ă©valuation. L'Ă©valuation s'effectue en deux parties sĂ©parĂ©es par un temps de rĂ©cupĂ©ration. Se dĂ©placer sur une trentaine de mĂštres. Se dĂ©placer sur une trentaine de mĂštres sans aide Ă  la flottaison et sans reprise d'appuis. Par exemple, se dĂ©placer sur 25 mĂštres, effectuer un virage, une coulĂ©e et une reprise de nage pour gagner le bord. Plonger, s'immerger, se dĂ©placer. EnchaĂźner, sans reprise d'appuis, un saut ou un plongeon en grande profondeur, un dĂ©placement orientĂ© en immersion par exemple pour passer dans un cerceau immergĂ© et un sur-place de 5 Ă  10 secondes avant de regagner le bord. TroisiĂšme palier Connaissances et capacitĂ©s Ă  Ă©valuer au collĂšge si possible dĂšs la 6Ăšme, au plus tard en fin de 3Ăšme Indications pour l'Ă©valuation. L'Ă©valuation s'effectue en rĂ©alisant le parcours complet. Premier degrĂ© du savoir nager CompĂ©tence Ă  nager en sĂ©curitĂ©, dans un Ă©tablissement de bains ou un espace surveillĂ© piscine, parc aquatique, plan d'eau calme Ă  pente douce. Connaissances et attitudes essentielles Ă  vĂ©rifier - connaĂźtre les rĂšgles d'hygiĂšne corporelle ; - connaĂźtre les contre-indications ; - prendre connaissance du rĂšglement intĂ©rieur de l'installation nautique ; - connaĂźtre et respecter le rĂŽle des adultes encadrants. Parcours de capacitĂ©s, composĂ© de 5 tĂąches Ă  rĂ©aliser en continuitĂ©, sans reprise d'appuis au bord du bassin - sauter en grande profondeur ; - revenir Ă  la surface et s'immerger pour passer sous un obstacle flottant ; - nager 20 mĂštres 10 mĂštres sur le ventre et 10 mĂštres sur le dos ; - rĂ©aliser un sur-place de 10 secondes ; - s'immerger Ă  nouveau pour passer sous un obstacle flottant. * Les connaissances et les attitudes relatives aux rĂšgles d'hygiĂšne et de sĂ©curitĂ© propres aux Ă©tablissements de bains et aux activitĂ©s aquatiques Ă©valuĂ©es au palier 3 sont acquises progressivement dĂšs l'Ă©cole primaire. Annexe 2 QualitĂ© des personnes intervenant dans l'enseignement de la natation, l'encadrement des Ă©lĂšves et la surveillance des bassins 1. Encadrement des activitĂ©s physiques et sportives, cadre gĂ©nĂ©ral Les qualifications des personnes qui sont amenĂ©es Ă  enseigner, animer ou encadrer une activitĂ© physique ou sportive sont dĂ©finies au titre 1 du livre II du code du Sport. Cependant, les dispositions des articles L. 212-1 et L. 212-2 ne s'appliquent pas aux fonctionnaires de l'État, notamment aux enseignants des Ă©tablissements d'enseignement publics et privĂ©s sous contrat avec l'État dans l'exercice de leurs missions. L'article L. 312-3 du code de l'Éducation rappelle la compĂ©tence de l'État, sous l'autoritĂ© du ministre chargĂ© de l'Éducation nationale, pour l'enseignement scolaire de l'Ă©ducation physique et sportive dispensĂ© dans les Ă©coles maternelles et Ă©lĂ©mentaires par les professeurs des Ă©coles et dans les Ă©tablissements du second degrĂ© par les personnels enseignants d'Ă©ducation physique et sportive. 2. Qualification et agrĂ©ment des intervenants qualifiĂ©s dans le premier degrĂ© Les professionnels, soumis Ă  l'agrĂ©ment prĂ©alable de l'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale, sont des Ă©ducateurs sportifs qualifiĂ©s ou des fonctionnaires territoriaux des activitĂ©s physiques et sportives qui, dans le cadre de leurs statuts particuliers, sont qualifiĂ©s pour encadrer les activitĂ©s physiques des enfants et des adolescents Ă©ducateurs et conseillers territoriaux des activitĂ©s physiques et sportives ou opĂ©rateurs territoriaux des APS intĂ©grĂ©s lors de la constitution initiale du cadre d'emploi. Pour pouvoir enseigner la natation, les professionnels agréés au titre de leur qualification doivent possĂ©der l'un des diplĂŽmes suivants a DiplĂŽmes dĂ©livrĂ©s par le ministĂšre des Sports - le diplĂŽme d'État de maĂźtre nageur sauveteur ; - le brevet d'État d'Ă©ducateur sportif des activitĂ©s de la natation ; - la spĂ©cialitĂ© activitĂ©s aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'Ă©ducation populaire et du sport BPJEPS créée par arrĂȘtĂ© du 18 dĂ©cembre 2007 ; - la spĂ©cialitĂ© activitĂ©s aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'Ă©ducation populaire et du sport BPJEPS créée par arrĂȘtĂ© du 8 novembre 2010 ; - les mentions natation course », natation synchronisĂ©e », water-polo » et plongeon » du diplĂŽme d'État de la jeunesse, de l'Ă©ducation populaire et du sport DEJEPS créées par arrĂȘtĂ©s du 15 mars 2010 parus au du 27 mars 2010 ; - les mentions natation course », natation synchronisĂ©e », water-polo » et plongeon » du diplĂŽme d'État supĂ©rieur de la jeunesse, de l'Ă©ducation populaire et du sport DESJEPS créées par arrĂȘtĂ©s du 15 mars 2010 parus au du 27 mars 2010. b DiplĂŽmes dĂ©livrĂ©s par le ministĂšre de l'Enseignement supĂ©rieur et de la Recherche sous rĂ©serve que les activitĂ©s de la natation figurent dans l'annexe descriptive - le DEUST animation et gestion des activitĂ©s physiques et sportives ou culturelles » ; - la licence professionnelle animation, gestion et organisation des activitĂ©s physiques et sportives » ; - la licence gĂ©nĂ©rale Staps mention entraĂźnement sportif ». Les personnes suivant une formation prĂ©parant Ă  l'un de ces diplĂŽmes et titulaires d'une attestation de stagiaire dĂ©livrĂ©e par le prĂ©fet du dĂ©partement, conformĂ©ment aux dispositions des articles R. 212-4 et R. 212-87 du code du Sport, peuvent ĂȘtre agréées pour la durĂ©e de la formation si elles interviennent dans le cadre d'un stage pĂ©dagogique en situation d'enseignement de la natation aux Ă©lĂšves de l'Ă©cole primaire. Dans ce cas, elles doivent bĂ©nĂ©ficier de la prĂ©sence d'un tuteur au sein de la structure durant les temps d'intervention auprĂšs des Ă©lĂšves. 3. Participation d'intervenants bĂ©nĂ©voles Comme prĂ©cisĂ© au paragraphe de la circulaire, les intervenants bĂ©nĂ©voles lorsqu'ils participent aux activitĂ©s physiques et sportives en prenant en charge un groupe d'Ă©lĂšves sont Ă©galement soumis Ă  un agrĂ©ment prĂ©alable. Pour apprĂ©cier leur compĂ©tence, l'inspecteur d'acadĂ©mie pourra s'inspirer du rĂ©fĂ©rentiel transmis le 27 fĂ©vrier 1998 sous la rĂ©fĂ©rence DESCO/CM/YT/PG/98-007 qui garde toute sa pertinence. Les intervenants bĂ©nĂ©voles disposant d'une qualification reconnue au § de la prĂ©sente annexe relĂšvent de la procĂ©dure d'agrĂ©ment des intervenants qualifiĂ©s. 4. Surveillance des bassins des Ă©tablissements de bains La surveillance est assurĂ©e par un personnel titulaire d'un des diplĂŽmes confĂ©rant le titre de maĂźtre nageur sauveteur conformĂ©ment Ă  l'article D. 322-13 du code du Sport. À la date de publication de cette circulaire, les mentions natation course », natation synchronisĂ©e », water-polo » et plongeon » du DEJEPS, les mentions natation course », natation synchronisĂ©e », water-polo » et plongeon » du DESJEPS et le BPJEPS spĂ©cialitĂ© activitĂ©s aquatiques » ne confĂšrent le titre de maĂźtre nageur sauveteur MNS qu'aux titulaires du certificat de spĂ©cialisation sauvetage et sĂ©curitĂ© en milieu aquatique ». Les trois diplĂŽmes dĂ©livrĂ©s par le ministĂšre de l'Enseignement supĂ©rieur et de la Recherche permettant d'enseigner la natation ne confĂšrent le titre de maĂźtre nageur sauveteur Ă  leur titulaire que si la formation a intĂ©grĂ© une unitĂ© d'enseignement sauvetage et sĂ©curitĂ© en milieu aquatique ». Le BPJEPS spĂ©cialitĂ© des activitĂ©s aquatiques et de la natation », le diplĂŽme d'État de maĂźtre nageur sauveteur et le brevet d'État d'Ă©ducateur sportif des activitĂ©s de la natation confĂšrent le titre de maĂźtre nageur sauveteur. Annexe 3 Exemple de convention pour la participation d'intervenants extĂ©rieurs Ă  l'enseignement de la natation scolaire Entre la collectivitĂ© territoriale prĂ©ciser ... reprĂ©sentĂ©e par ... Et L'inspecteur d'acadĂ©mie-directeur des services dĂ©partementaux de l'Éducation nationale de ... ReprĂ©sentĂ© par Monsieur / Madame / Mademoiselle ..., inspecteur de l'Éducation nationale de la circonscription dans laquelle se dĂ©roule l'activitĂ© Il a Ă©tĂ© convenu ce qui suit Article 1 - DĂ©finition de l'activitĂ© concernĂ©e, lieu de pratique La prĂ©sente convention a pour objet la mise en Ɠuvre de la natation scolaire, telle qu'elle est dĂ©finie par les textes en vigueur, notamment les programmes d'enseignement de l'Ă©cole et le socle commun de connaissances et de compĂ©tences dans l'Ă©tablissement suivant ... Article 2 - AgrĂ©ment des intervenants Au dĂ©but de chaque annĂ©e scolaire, une demande d'agrĂ©ment ou de renouvellement d'agrĂ©ment de tous les personnels intervenants, professionnels titulaires des qualifications requises ou Ă©ducateurs territoriaux des activitĂ©s physiques et sportives, est transmise par le reprĂ©sentant de la collectivitĂ© territoriale Ă  l'inspection acadĂ©mique. Pour la participation d'intervenants bĂ©nĂ©voles, les directeurs d'Ă©cole sollicitent leur agrĂ©ment selon les procĂ©dures dĂ©finies au niveau dĂ©partemental. Leur participation est restreinte au cadre dĂ©fini par la circulaire ... du ... § Les activitĂ©s ne peuvent dĂ©buter qu'aprĂšs accord de l'inspection acadĂ©mique suite aux demandes prĂ©sentĂ©es. Article 3 - Conditions gĂ©nĂ©rales d'organisation et conditions de concertation prĂ©alable Ă  la mise en Ɠuvre des activitĂ©s L'enseignement de la natation scolaire est organisĂ© suivant des modalitĂ©s conformes Ă  la prĂ©sente convention, Ă  l'agrĂ©ment des intervenants et Ă  un avenant, Ă©tabli annuellement, de programmation des sĂ©ances. Chaque annĂ©e, une rĂ©union de concertation rassemble les reprĂ©sentants de l'Ă©tablissement de bains et ceux de l'Éducation nationale pour dĂ©finir les modalitĂ©s d'accueil des classes concernĂ©es pour l'annĂ©e Ă  venir. Article 4 - SĂ©curitĂ© des Ă©lĂšves La mise en Ɠuvre de l'activitĂ© est en conformitĂ© avec les normes d'encadrement et de sĂ©curitĂ© prĂ©vues dans la circulaire ... . Pour les classes Ă  faibles effectifs dĂ©finies le plus souvent par le seuil de 12 Ă©lĂšves et ce quel que soit le niveau, le taux d'encadrement est arrĂȘtĂ© par l'inspecteur d'acadĂ©mie Ă  ... Le POSS plan d'organisation de sĂ©curitĂ© et de secours dĂ©finit le cadre gĂ©nĂ©ral de la surveillance. Celui-ci tient compte des particularitĂ©s de chaque piscine, il est donc spĂ©cifique Ă  chaque Ă©tablissement. Dans le contexte scolaire, la surveillance assurĂ©e par un personnel exclusivement affectĂ© Ă  cette tĂąche est obligatoire pendant toute la durĂ©e de la prĂ©sence des classes dans le bassin et sur les plages. La qualification du personnel affectĂ© Ă  la surveillance est dĂ©finie par la circulaire ... § Article 5 - RĂŽles respectifs des enseignants et des intervenants extĂ©rieurs Les rĂŽles respectifs des enseignants et des intervenants sont rappelĂ©s par la circulaire ... Le maĂźtre assure de façon permanente, par sa prĂ©sence et son action sur le bord du bassin, la responsabilitĂ© pĂ©dagogique de l'organisation et la mise en Ɠuvre de l'activitĂ©. Il participe effectivement Ă  l'encadrement et Ă  l'enseignement de la natation suivant les conditions prĂ©cisĂ©es par le projet pĂ©dagogique. La rĂ©partition des tĂąches et des responsabilitĂ©s se fait selon le principe suivant Les enseignants doivent - s'assurer de l'effectif de la classe, de la prĂ©sence des intervenants, de la conformitĂ© de l'organisation de la sĂ©ance au regard du projet ; connaĂźtre le rĂŽle de chacun ainsi que les contenus d'enseignement de la sĂ©ance ; ajourner la sĂ©ance en cas de manquement aux conditions de sĂ©curitĂ© ou d'hygiĂšne ; - participer Ă  la mise en place des activitĂ©s, au dĂ©roulement de la sĂ©ance, notamment en prenant en charge un groupe d'Ă©lĂšves ; - participer Ă  la rĂ©gulation avec les intervenants impliquĂ©s dans le projet ; - signaler au personnel de surveillance le dĂ©part de tous les Ă©lĂšves pour le vestiaire. Les professionnels qualifiĂ©s et agréés chargĂ©s d'enseignement doivent - participer Ă  l'Ă©laboration du projet, Ă  son suivi et Ă  son Ă©valuation ; - assurer le dĂ©roulement de la sĂ©ance suivant l'organisation dĂ©finie en concertation et mentionnĂ©e dans le projet ; - procĂ©der Ă  la rĂ©gulation, en fin de sĂ©ance, en fin de module d'apprentissage. Les personnels chargĂ©s de la surveillance doivent - assurer exclusivement cette tĂąche, intervenir en cas de besoin ; - ajourner et interrompre la sĂ©ance en cas de non-respect des conditions de sĂ©curitĂ© et/ou d'hygiĂšne ; - vĂ©rifier les entrĂ©es et sorties de l'eau, interdire l'accĂšs au bassin en dehors des horaires de la vacation. Les intervenants bĂ©nĂ©voles le cas Ă©chĂ©ant, lorsqu'ils prennent en charge un groupe, doivent - assurer la surveillance des Ă©lĂšves du groupe qui leur est confiĂ© ; - animer les activitĂ©s prĂ©vues selon les modalitĂ©s fixĂ©es par l'enseignant ; - alerter l'enseignant ou le personnel qualifiĂ© en cas de difficultĂ©. Article 6 - AssiduitĂ© des Ă©lĂšves La natation scolaire fait partie intĂ©grante des programmes d'enseignement de l'Ă©cole. Elle est donc assortie d'un caractĂšre obligatoire. Toute absence ponctuelle doit ĂȘtre motivĂ©e, toute absence prolongĂ©e doit ĂȘtre justifiĂ©e et faire l'objet d'une dispense mĂ©dicale. Pour des raisons de sĂ©curitĂ©, les Ă©lĂšves dispensĂ©s sont pris en charge Ă  l'Ă©cole et ne sont pas conduits Ă  la piscine. Article 7 - DurĂ©e de la convention La convention a une durĂ©e d'une annĂ©e scolaire et fera l'objet d'une tacite reconduction sous rĂ©serve de produire l'agrĂ©ment des personnes citĂ©es dans l'article 2 et les avenants Ă  la convention. Elle peut toutefois ĂȘtre dĂ©noncĂ©e dans les conditions indiquĂ©es dans l'annexe 2 de la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992. Un exemplaire de la prĂ©sente convention est conservĂ© dans les archives de l'Ă©cole. Le directeur en fait la diffusion auprĂšs des enseignants qui assurent l'encadrement des sĂ©ances de natation. À ... le... Monsieur l'inspecteur d'acadĂ©mie, reprĂ©sentĂ© par Monsieur / Madame / Mademoiselle ., inspecteur de l'Éducation nationale de la circonscription de ... À ... le ... Monsieur ou Madame ... reprĂ©sentant la commune / le syndicat intercommunal / la communautĂ© de communes / la communautĂ© d'agglomĂ©ration de ...
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